Actes Administratifs & CR

Actes Administratifs & CR

Liste des délibérations du 23 février 2017

Le Bureau Syndical s’est réuni Rue Turgot à LAON
sous la Présidence de Monsieur Daniel DUMONT 

2 Délibération ont été présentées et votées.

Liste des délibérations du BS du 23.02.2017

 

Liste des délibérations du 10 février 2017

Le Bureau Syndical s’est réuni Rue Turgot à LAON
sous la Présidence de Monsieur Daniel DUMONT 

2 Délibération ont été présentées et votées.

Liste des délibérations du BS du 10.02.2017

 

Liste des délibérations du 25 janvier 2017

Le Bureau Syndical s’est réuni Rue Turgot à LAON
sous la Présidence de Monsieur Daniel DUMONT 

1 Délibération a été présentée et votée.

Liste des délibérations du BS du 25.01.2017

 

Liste des délibérations du 10 janvier 2017

Le Bureau Syndical s’est réuni Rue Turgot à LAON
sous la Présidence de Monsieur Daniel DUMONT 

6 Délibérations ont été présentées et votées.

liste-des-deliberations-du-bs-du-10-01-2017

 

Liste des délibérations du 21 décembre 2016

Le Bureau Syndical s’est réuni Rue Turgot à LAON
sous la Présidence de Monsieur Daniel DUMONT 

8 Délibérations ont été présentées et votées.

liste-delib-bs-21-12-2016

 

Liste des délibérations du 30 Novembre 2016

Le Bureau Syndical et le Comité Syndical s’est réuni Rue Turgot à LAON
sous la Présidence de Monsieur Daniel DUMONT &  de Monsieur Georges CARPENTIER – Secrétaire

14 Délibérations ont été présentées et votées au Bureau Syndical et 14 délibérations ont été présentées et votées au Comité Syndical

Liste delib BS 30.11.2016

Liste delib du CS 30.11.2016

 

Liste des délibérations du 4 novembre 2016

Le Bureau Syndical s’est réuni à la SICAE de l’Aisne à BELLEU,
sous la Présidence de Monsieur Daniel DUMONT 

3 Délibérations ont été présentées et votées.

liste-delib-bs-04-11-2016

 

Liste des délibérations du 20 octobre 2016

Le Bureau Syndical s’est réuni Rue Turgot à LAON
sous la Présidence de Monsieur Daniel DUMONT 

5 Délibérations ont été présentées et votées.

liste-delib-bs-20-10-2016

 

Compte rendu Assemblée Générale du 6 octobre 2016

FINANCES

  • Décisions modificatives
  • Débat d’Orientation Budgétaire (DOB)
  • Autorisation donnée au Président pour signer la convention financière avec le FSN
  • Modification des modalités pour les aides kits satellites

 TECHNIQUES

  • Compétences optionnelles transférées à l’USEDA

 ADMINISTRATIFS

  • Rapport de contrôle des concessions gaz au titre de l’année 2015
  • Rapport de contrôle de la concession ENEDIS (ex ERDF) au titre de l’année 2015
  • Rapport de contrôle de la concession AISNE THD au titre de l’année 2015
  • Autorisation donnée au Président pour signer un avenant relatif au transfert de contrat entre les sociétés du groupe COFELY INEO dans le cadre du marché de travaux (lot n°1) pour le déploiement du Très Haut Débit

QUESTIONS DIVERSES

compte-rendu-ag-6-oct-2016

 

Archives

Comptes rendus des Assemblées Générales 2016 :

Délibérations du Bureau Syndical 2016 :

Délibérations du Comité Syndical 2016 :

Comptes rendus des Assemblées Générales 2015 :

Délibérations du Bureau Syndical 2015 :

Délibérations du Comité Syndical 2015 :

Compte rendu Assemblée Générale 2014 :

 

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Edito Décembre 2016
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