Actes Administratifs & CR

Actes Administratifs & CR

 

Liste des délibérations du 8 septembre 2017

Le Bureau Syndical s’est réuni Rue Turgot à LAON
sous la Présidence de Monsieur Daniel DUMONT 

2 Délibérations ont été présentées et votées.

Liste delib BS 08.09.2017

Liste des délibérations du 29 Août 2017

Le Bureau Syndical et le Comité Syndical se sont réunis Rue Turgot à LAON sous la Présidence de Monsieur Daniel DUMONT &  de Monsieur Georges CARPENTIER – Secrétaire

4 délibérations ont été présentées et votées au Comité Syndical.

Compte rendu CS du 29 aout 2017

Liste délib CS du 29.08.2017

Liste des délibérations du 23 Août 2017

Le Bureau Syndical s’est réuni Rue Turgot à LAON
sous la Présidence de Monsieur Daniel DUMONT 

3 Délibérations ont été présentées et votées.

Liste delib BS 23-08-2017

Liste des délibérations du 19 Juillet 2017

Le Bureau Syndical s’est réuni Rue Turgot à LAON
sous la Présidence de Monsieur Daniel DUMONT 

3 Délibérations ont été présentées et votées.

Liste délib BS du 19.07.2017

Liste des délibérations du 22 Juin 2017

Le Bureau Syndical et le Comité Syndical se sont réunis Rue Turgot à LAON sous la Présidence de Monsieur Daniel DUMONT &  de Monsieur Georges CARPENTIER – Secrétaire

6 délibérations ont été présentées et votées au Bureau Syndical et 10 délibérations ont été présentées et votées au Comité Syndical.

Liste délib BS du 22.06.2017

Liste délib CS du 22.06.2017

Liste des délibérations du 1er Juin 2017

Le Bureau Syndical s’est réuni Rue Turgot à LAON
sous la Présidence de Monsieur Daniel DUMONT 

3 Délibérations ont été présentées et votées.

Liste délib BS du 01.06.2017

Liste des délibérations du 27 avril 2017

Le Bureau Syndical s’est réuni Rue Turgot à LAON
sous la Présidence de Monsieur Daniel DUMONT 

2 Délibérations ont été présentées et votées.

Liste délib BS du 27.04.2017

Compte rendu Assemblée Générale du 6 avril 2017

FINANCES

  • Projet de Compte administratif 2016 : Compte administratif principal, Compte administratif communications
    électroniques, Compte administratif énergie,
  • Affectation des résultats 2016 : Budget principal, Budget communications électroniques, Budget énergie,
  • Approbation du compte de gestion du percepteur (budget principal 2016, budget énergie 2016, budget
    communications électroniques 2016),
  • Projet de Budget supplémentaire 2017 : Budget supplémentaire principal, Budget supplémentaire
    communications électroniques, Budget supplémentaire énergie,
  • Annulation de titre et admission en non-valeur,
  • Renouvellement ligne de trésorerie,
  • Projet de modifications des conditions financières de l’USEDA,
  • Projet de modifications tarifaires de la chaufferie bois d’URCEL.
    

 ADMINISTRATIFS

  • Compétences optionnelles transférées à l’USEDA depuis le 30 novembre 2016,
  • Demande d’adhésion de la Communauté de communes de la Thiérache Sambre et Oise,
  • Renouvellement du groupement de commandes gaz (autorisation donnée à Mr le Président pour lancer la
    consultation, signer les accords cadre et marchés subséquents),
  • Renouvellement du groupement de commandes électricité (autorisation donnée à Mr le Président pour
    lancer la consultation, signer les accords cadre et marchés subséquents),
  • Autorisation donnée au Président de signer avenants relatifs à la mise en place du mécanisme d’obligation de
    capacité pour les marchés accords-cadres et marchés subséquents des groupements achat électricité et de gaz.

QUESTIONS DIVERSES

Compte rendu AG du 6 avril 2017

Liste des délibérations du 6 avril 2017

Le Comité Syndical s’est réuni Rue Turgot à LAON sous la Présidence de Monsieur Daniel DUMONT &  de Monsieur Georges CARPENTIER – Secrétaire

24 délibérations ont été présentées et votées au Comité Syndical

Liste delib AG 06-04-2017

Liste des délibérations du 23 février 2017

Le Bureau Syndical s’est réuni Rue Turgot à LAON
sous la Présidence de Monsieur Daniel DUMONT 

2 Délibérations ont été présentées et votées.

Liste des délibérations du BS du 23.02.2017

Liste des délibérations du 10 février 2017

Le Bureau Syndical s’est réuni Rue Turgot à LAON
sous la Présidence de Monsieur Daniel DUMONT 

2 Délibérations ont été présentées et votées.

Liste des délibérations du BS du 10.02.2017

Liste des délibérations du 25 janvier 2017

Le Bureau Syndical s’est réuni Rue Turgot à LAON
sous la Présidence de Monsieur Daniel DUMONT 

1 Délibération a été présentée et votée.

Liste des délibérations du BS du 25.01.2017

Liste des délibérations du 10 janvier 2017

Le Bureau Syndical s’est réuni Rue Turgot à LAON
sous la Présidence de Monsieur Daniel DUMONT 

6 Délibérations ont été présentées et votées.

liste-des-deliberations-du-bs-du-10-01-2017

Archives

Comptes rendus des Assemblées Générales 2016 :

Délibérations du Bureau Syndical 2016 :

Délibérations du Comité Syndical 2016 :

Comptes rendus des Assemblées Générales 2015 :

Délibérations du Bureau Syndical 2015 :

Délibérations du Comité Syndical 2015 :

Compte rendu Assemblée Générale 2014 :

Editos Actes Administratifs & CR Etat des marchés Redevances occupation DP Assemblée Nationale Débat d'orientation budgétaire Gaz Synthèses budgétaires Statuts de l'USEDA Rapports d'activités Rapports de contrôle Conditions de financement Documentation
Actualités
Edito Juin 2017
Télécharger
USEDA

Horaires de bureau :

08 H 00 - 12 H 00
13 H 00 - 17 H 00